Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Société de développement de Lucens (SDL)
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
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Société de développement de Lucens (SDL)
Association à but non lucratif
1522 Lucens – Canton de Vaud – Suisse
2. Responsable de la publication
Le responsable de la publication est le comité de la Société de développement de Lucens.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias – Genève – Suisse
www.infomaniak.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, photographies, logos, documents) est protégé par le droit d’auteur.Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite, sauf usage privé.
5. Responsabilité
La Société de développement de Lucens s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des contenus publiés.Elle décline toute responsabilité en cas de dommage résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité temporaire d’y accéder.
6. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites externes.
La Société de développement de Lucens n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit suisse.
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